A la douane, une contrefaçon peut coûter cher

«En vacances en Italie, je me suis laissé tenter par un joli sac à imprimé «damier» beige et brun, rappelant le motif d’une célèbre marque de luxe. Qu’est-ce que je risque, en passant la douane avec mon achat?»

En voiture, en avion ou même en train, vous prenez des risques en passant la douane avec une contrefaçon. En effet, il est interdit d’importer (et d’exporter) de telles marchandises sur le territoire suisse. Si la douane vous pince, elle confisquera votre sac et le détruira probablement. Vous ne risquez toutefois pas d’amende: le législateur a considéré que la perte de l’objet vous pénalisait déjà suffisamment.

En revanche, la marque sera informée du délit par la douane, et elle-même pourrait agir contre vous. Victime d’une atteinte à sa propriété intellectuelle, elle pourrait tout à fait vous réclamer un dédommagement pour le préjudice subi, quitte à engager une action auprès du tribunal.

Le site www.stop-piracy.ch donne des clés pour mieux reconnaître les copies, qu’elles soient vendues en ligne ou dans une boutique.

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