J’arrête le sport

Sans document écrit, j’ai accepté de faire dix séances avec un coach sportif personnel. Après deux séances, je souhaite arrêter, cela ne me plaît pas. Puis-je demander le remboursement des huit autres entraînements?

Non, en tout cas, pas intégralement. Même conclu oralement, ce consentement déploie des effets juridiques. Dans le cas d’espèce, il peut s’agir d’un mandat: contrat par lequel une partie s’oblige à rendre un service déterminé contre, habituellement, de l’argent. Dans ce cas, la loi prévoit une possibilité de mettre fin à cet accord en tout temps. Toutefois, s’il est résilié en temps inopportun, c’est-à-dire que la fin précipitée du contrat fait subir un dommage à l’autre partie, celui-ci a droit à une indemnisation. Ici, dix séances étaient prévues et l’entraîneur a, par exemple, acheté des produits spécifiques pour réaliser sa prestation. Il a peut-être aussi travaillé pour planifier, à l’avance, ses séances, réservé une salle de sport, voire refusé d’autres clients.

Par conséquent, il ne semble pas possible d’exiger le remboursement complet des huit séances restantes. L’instructeur peut prétendre à une indemnisation, dans la mesure où le contrat se termine avant le terme prévu et que la justification ne repose pas sur un motif sérieux. Votre entraîneur a rempli correctement toutes les prestations promises. Il s’agit alors de trouver un compromis pour déterminer une compensation acceptable.


Timko Chatagnat