Travaux indésirables

«Le bailleur m’annonce qu’il va changer mes anciennes fenêtres en bois par des nouvelles en PVC plus isolantes. Je trouve ces modèles modernes laids et sans aucun cachet. Celles que j’ai me vont très bien. Puis-je m’opposer aux travaux?»

Non. Selon l’article 260 du Code des obligations, le bailleur a le droit de rénover ou de modifier un appartement loué si les travaux peuvent «raisonnablement» être imposés au locataire et que le bail n’a pas été résilié.
Certes, la notion de ce caractère «raisonnable» est très vague dans la loi. Il faut donc souvent l’apprécier au cas par cas. Mais, dans la pratique, les travaux effectués par le bailleur sont très largement admis. La doctrine et la jurisprudence considèrent qu’ils peuvent être refusés seulement s’ils sont très importants de par leur ampleur (durée et nuisances), s’ils ont un impact considérable sur le loyer et/ou s’ils modifient significativement l’objet loué (transformation d’une salle de bain pour ajouter un jacuzzi, par exemple). Et, plus les interventions prévues s’apparentent à de l’entretien, plus le bailleur est fondé à les entre-prendre.
Dans votre cas particulier, le remplacement de fenêtres anciennes peut se justifier par des considérations d’amélioration énergétique et de rénovation d’installations obsolètes. La durée d’un tel chantier est assez brève et l’impact sur le loyer reste modéré. Il est donc peu probable que vous puissiez vous y soustraire. Silvia Diaz