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Un arsenal dans le grenier

Armes

«J’ai retrouvé un pistolet dans mon grenier que j’avais acheté à un ami il y a plus de vingt ans. J’ai entendu dire que les règles avaient changé. Quelles démarches dois-je entreprendre pour être à jour avec la loi?»

Tout dépend de ce que vous voulez en faire. Depuis 2008, les armes de poing sont soumises à autorisation et doivent être inscrites au Registre cantonal.

Si vous voulez conserver votre pistolet, il est nécessaire de l’annoncer auprès de l’autorité cantonale compétente dans les meilleurs délais. Lorsque les conditions d’acquisition sont remplies, l’autorité décidera de délivrer un permis. Mais attention: s’il s’agit d’un autre calibre, comme un fusil de chasse, d’autres règles peuvent s’appliquer. En cas de doute, mieux vaut se référer aux instructions dressées par l’Office fédéral de la police.

En revanche, si vous voulez le vendre, vous êtes tenu de transmettre une copie du permis d'acquisition de l’acheteur à l'autorité compétente dans les trente jours qui suivent la conclusion du contrat. En outre, vous ne pouvez pas faire affaire avec n’importe qui. En effet, certains ressortissants étrangers ou les mineurs ne peuvent pas acquérir d’armes.

Et enfin, si votre souhait est de vous en débarrasser, les postes de police peuvent le récupérer sans frais et en tout temps. Avant de vous promener avec une pétoire qui ne serait pas en règle, prévenez la police pour prendre connaissance des éventuelles démarches à envisager.

Timko Chatagnat