Non alcoolisé mais sanctionné?

« J’ai entendu dire que les passagers d’un véhicule dont le conducteur est ivre risquent également un retrait de permis s’ils ont laissé leur ami les conduire chez eux en toute connaissance de cause. Est-ce exact? »  

Non. Une sanction administrative telle qu’un avertissement ou un retrait de permis n’est pas applicable en l’espèce. Mais une procédure judiciaire n’est toutefois pas totalement exclue à l’encontre des passagers trop complaisants.

L’article 2 alinéa 3 de l’ordonnance sur la circulation routière prévoit que personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n’est pas en état de conduire. Ainsi, quiconque laisse le volant ou accepte de se faire embarquer par un conducteur ostensiblement saoul peut être dénoncé auprès d’un juge.

L’automobiliste ivre est bien entendu celui qui risque le plus gros d’un point de vue aussi bien administratif que légal. S’il se fait pincer, son permis sera confisqué par le Service des automobiles. Il fera ensuite l’objet d’une procédure pénale pour violation de la loi sur la circulation routière, laquelle peut, dans les cas les plus graves, aboutir à une peine privative de liberté. Ses passagers au courant de son état pourraient être poursuivis pour complicité dans cette infraction, et s’exposer ainsi à une amende si les forces de l’ordre se montrent particulièrement zélées.

Silvia Diaz