Photo dans la nature

« Je fais partie d’un groupe public sur Facebook de passionnés de montagne. Je publie régulièrement des clichés pris lors de mes expéditions. Dernièrement, un magazine spécialisé a utilisé l’une de mes photos sans me demander mon accord. En a-t-il le droit? »

Oui. Les conditions générales de Facebook précisent que, en publiant du contenu sur un groupe public, l’utilisateur autorise expressément les tiers à accéder à ces informations, y compris ceux qui n’utilisent pas ce réseau social. Tout un chacun est ainsi autorisé à faire usage de vos clichés, par exemple pour les copier, les diffuser ou les publier sans forcément en préciser la source ou le créateur d’origine.

En résumé, vous risquez de perdre la maîtrise effective de vos publications au moment où vous les mettez en circulation sur le web si vous n’avez pas pris les précautions nécessaires. D’autre part, le droit suisse ne protège pas efficacement les photographes amateurs, plus généralement. Pour qu’une image bénéficie de droit d’auteur, il faut qu’elle présente un caractère individuel, à savoir une certaine qualité artistique ou originalité qui font d’elle une «œuvre». Le juge devra ainsi procéder à un examen au cas par cas, s’il y a litige.

En revanche, le droit à l’image des personnes (clichés représentant des individus, etc.) est mieux cadré, car le respect de la vie privée de tout un chacun est régi par des règles plus strictes. La prudence du posteur dans ce domaine reste cependant de mise pour éviter les dérives.                                                                                

Silvia Diaz