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Un legs coûteux?
J’ai deux enfants et un neveu. Je souhaite léguer à mon neveu ma voiture de collection qu’il adore. Pour le reste je ne veux rien changer au régime légal. J’ai un avoir de 500'000 fr. en banque et une dette de 12'000 fr. Mon neveu devra t-il également s’acquitter d’une part de la dette au même titre que mes enfants?
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En droit des successions, il faut différencier l'héritier du légataire.
- L’héritier est celui à qui revient les avoirs mais aussi les passifs du défunt, sans qu’un testament ne soit forcément nécessaire. Les héritiers légaux sont en premier lieu les enfants. Il leur revient de recevoir les biens, gérer la succession et payer les dettes du défunt.
- Le légataire est celui à qui revient une chose en particulier: le legs. Il n’hérite pas de l’ensemble des droits et obligations, comme pour un héritier.
Dans le cas d’espèce, votre neveu n’aura pas besoin de payer une partie de la dette mais pourra tout de même recevoir la voiture.
Sophie-Emilia Steinauer
