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A la foire

«Je me suis rendu à la foire de mon village et j’ai craqué pour une fontaine de salon. Une fois revenue à la maison, j’ai déchanté en constatant que le même modèle était proposé deux fois moins cher sur internet. Puis-je révoquer ce contrat?»

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Oui. La loi prévoit que les engagements pris à domicile, sur le lieu de travail ou sur un lieu public peuvent être révoqués dans un délai de 14 jours.

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Non. Le droit de rétractation ne peut être exercé qu’en cas de démarchage. Les contrats conclus sur un stand de foire ou lors d’un marché sont exclus de ce champ d’application.

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Le Code des obligations prévoit, aux articles 40a et suivants, un droit de révocation de quatorze jours si le consommateur a été démarché chez lui (y compris par téléphone), dans un lieu public ou sur son lieu de travail. Mais ces dispositions ne s'appliquent qu’en cas de démarchage non sollicité. La loi exclut ainsi expressément les foires ou les marchés. Le consommateur est présumé s’attendre à être courtisé par des vendeurs lorsqu’il se rend dans ces lieux spécifiques.

Silvia Diaz