Quand Cupidon se trompe de cible

« A la recherche de l’âme sœur, je me suis inscrit dans une agence matrimoniale. Le formulaire que j’ai rempli prévoyait un certain nombre de rencontres avec des personnes correspondant à mes critères. Non seulement, je n’ai pu faire que cinq rencontres sur les dix promises, mais, en plus, les candidates ne collaient pas à mes attentes. Puis-je récupérer mon argent? »

Si vous n’êtes pas satisfait des prestations de l’agence, il faut commencer par résilier le contrat que vous avez conclu lors de votre inscription. S’il s’agit d’un mandat – comme c’est parfois le cas pour ce genre de prestations –, la convention peut être révoquée, selon les articles 406a CO et suivants qui traitent spécifiquement du mandat visant à la conclusion d’un mariage.

Quant à savoir si vous pouvez récupérer tout ou partie de vos frais d’inscription, c’est un autre problème. Il faudrait que vous puissiez démontrer une mauvaise exécution du mandat par l’agence pour exiger un dédommagement, en invoquant notamment le manque de sérieux dans la gestion des rencontres, l’inadéquation des profils ou, encore, l’absence de prestations concrètes.

Dans le cas où il ne s’agit que d’une forme d’abonnement, ce sont les conditions générales de votre contrat qui détermineront les modalités de résiliation (préavis, motifs, etc.). Vous devrez, en revanche, démontrer l’inexécution du contrat – en reprenant les mêmes griefs – pour exiger un remboursement.

Kim Vallon