Ces impôts qui montent, qui montent, qui montent…

Monsieur Lambda est un contribuable célibataire. Il vit dans le chef-lieu vaudois, à Lausanne. Pour simplifier, imaginons-le sans religion (donc pas d’impôts paroissiaux), locataire et sans fortune. Et comparons-le avec un homologue vivant dans chaque chef-lieu des autres cantons romands. L’exercice, résumé dans le tableau 1, est sans appel: avec un faible revenu imposable (abrégé «RI» pour la suite) de 14 000 fr. par an, il ne va payer que 25 fr. au fisc genevois, mais déjà 1983 fr. à celui de Berne*! Toutefois, dès que son RI dépasse 34 000 fr., c’est dans le canton du Valais qu’il sera le mieux loti.

Enfin, pourrait-on le croire… Car le calcul du RI est lui aussi une spécialité cantonale! Certes, les déductions pour les assurances sociales (AVS, AI, AC, etc.), la prévoyance (LPP) et le 3e pilier sont, proportionnellement, les mêmes partout, mais pas les autres (état civil, enfants, assurance maladie, revenu modeste, forfait professionnel, etc.).

Revenu imposable inclus

Des comparatifs comme le tableau 1 donnent donc les grandes tendances de l’imposition, mais manquent cruellement de précision. Affinons notre exemple: notre célibataire déclare un salaire mensuel brut de 6000 fr. par mois payé 13 fois. Après déduction des charges sociales et de prévoyance, il lui reste un revenu annuel net de 71 317 fr. (voir tableau 2). Mais lorsqu’on prend en compte les déductions «automatiques» citées plus haut, le RI cantonal va varier de 55 387 fr. à Genève à 66 777 fr. à Neuchâtel. Concrètement, le fisc genevois va lui demander 9434 fr. et le neuchâtelois 13 747 fr.

Remarquez toutefois: le fisc bernois va retenir 11 946 fr. d’un RI de 59177 fr., alors que le valaisan va demander beaucoup moins (10288 fr.) pour un RI pourtant très supérieur de (66177 fr.)! Normal – si l’on ose dire… – puisque les taux varient aussi, sur les plans tant cantonal que communal. Autrement dit: la seule solution pour bien comparer est d’individualiser chaque calcul. C’est ce que nous avons fait avec trois sénarios de contribuables domiciliés dans les chefs-lieux cantonaux.

Célibataire

Reprenons d’abord l’exemple affiné de notre célibataire et accordons-lui un salaire mensuel brut variant entre 4000 fr. et 10 000 fr., payé 13 fois (voir tableau 3). C’est très clairement à Genève qu’il sera avantagé en cas de revenu modeste. Il paiera, en effet, deux fois moins d’impôts qu’ailleurs, sauf en Valais. Et la comparaison avec Neuchâtel est plus sidérante encore: 2962 fr. contre 7067 fr., soit une différence de 4105 fr.!

Ces disparités vont toutefois s’amenuiser au fur et à mesure que le revenu augmente. Logique: la plupart des déductions forfaitaires ne dépendent pas des gains, mais de la situation du contribuable: elles vont donc être «diluées» dans la masse. Et, si certains cantons se montrent particulièrement bienveillants vis-à-vis des bas revenus, ils font moins dans la dentelle à partir d’un certain niveau. Exemple au-delà de la Romandie: avec un salaire mensuel brut de 10000 fr. (dernière ligne), notre célibataire ne paiera que 12 675 fr. s’il habite Wollerau (SZ) contre 31718 fr. aux Verrières (NE), soit une différence de 19043 fr.! Mais, parallèlement, le moindre trois-pièces se loue plus de 2000 fr. là-bas, alors qu’on en trouve dès 600 fr. dans la commune neuchâteloise…

Mariés

Imaginons maintenant un couple marié sans enfant, où les deux conjoints travaillent à plein temps pour un salaire identique. Le total des deux revenus mensuels bruts varie entre 8000 fr. et 20 000 fr., à multiplier par 13 aussi. Le tableau 4 résume la situation, assez similaire à celle du célibataire: les divergences diminuent proportionnellement au fur et à mesure que les revenus augmentent, mais restent importantes en francs réels.

Avec deux enfants

Ajoutons deux enfants à charge et nous complexifions encore la donne, car ils ont une énorme influence sur le calcul du RI. Pour rester réalistes, nous avons décidé que l’un des conjoints ne travaillait qu’à mi-temps et le revenu mensuel brut du couple varie donc de 6000 fr. à 15 000 fr. (voir tableau 5). Par souci de simplification, nous avons renoncé à introduire dans nos calculs les allocations familiales qui, elles aussi, divergent d’un canton à l’autre (entre 200 fr. par mois et par enfant à Neuchâtel et 300 fr. à Genève).

Les différences deviennent franchement sidérantes. Avec un revenu mensuel brut de 7500 fr. (payé 13 fois), notre couple va, en effet, payer l’impôt minimal à Genève (25 fr.), contre 8747 fr. à Neuchâtel, et guère moins à Delémont, Lausanne et Berne.

Bien sûr, tout doit être mis en parallèle. La vie est, ainsi, plus chère sur les bords du Léman que sur celui du lac de Neuchâtel. Mais allez expliquez cela au couple qui galère, chaque fin de mois, pour boucler son budget!

*Toutes les simulations ont été faites avec le programme TaxWare 2016.

Christian Chevrolet