Jumbo doit dégager!

Les Suisses adorent les animaux de compagnie. Le pays compte 1,4 million de chats et 500 000 chiens, et c’est compter sans les oiseaux, les poissons rouges et autres hamsters. Si vous êtes locataire et souhaitez avoir un compagnon à poil, à plumes ou avec des écailles, il convient de vérifier au préalable ce que stipule votre bail.

L’usage normal des locaux d’habitation englobe généralement le droit d’héberger des animaux domestiques, mais non d’autres espèces, comme les pigeons, les poules, les serpents, résume l’avocat genevois David Lachat dans son ouvrage de référence Le bail à loyer.

Ma mygale vous effraie?

Ainsi, lorsque le contrat ne contient aucune précision, le locataire est autorisé à détenir des animaux domestiques sans en référer au propriétaire, à condition que leur nombre reste limité. Pas question, donc, de commencer un élevage de dogues allemands dans son salon. «Et, s’il s’agit d’animaux inhabituels, il faut l’annoncer par écrit au bailleur», estime Carole Aubert, avocate et membre du comité de l’Asloca Neuchâtel. Selon elle, ce dernier ne peut alors refuser qu’en invoquant de justes motifs.

L’Asloca alémanique va plus loin pour les serpents, araignées, perroquets et grands lézards. Ils constitueraient un cas particulier en raison de leur haut potentiel dérangeant, effrayant, voire parfois dangereux. L’accord du bailleur serait non seulement nécessaire, mais celui des autres locataires aussi.

Petits animaux pas interdits

Lorsque le bail prévoit une autorisation préalable du bailleur, ce dernier devra avoir de justes motifs pour refuser, précise Cipriano Alvarez, de l’Office fédéral du logement. Cela sera le cas, par exemple, si le propriétaire est allergique et habite l’immeuble.

Il arrive aussi que le contrat renvoie aux règles et usages locatifs cantonaux. Leur contenu a d’ailleurs force de loi dans le canton de Vaud, ce qui signifie qu’il s’applique à tous les baux. Mais, ailleurs en Romandie, ils ne font foi que si le bail s’y réfère. Leur contenu et leurs conditions sont variables (lire encadré).

Et qu’en est-il si le bail interdit la détention d’animaux? «Faute d’un motif suffisant, il ne peut pas empêcher un locataire d’en détenir de petits qui n’occasionneraient aucune gêne pour le voisinage. Leur nombre doit cependant être limité», estime David Lachat. Vous pouvez alors héberger sans souci un couple de cochons d’Inde, par exemple. D’après certains experts, cela inclurait même les chats qui ne sortent pas de l’appartement.

Dans tous les cas, la détention d’animaux ne devra pas gêner les autres locataires, ni provoquer de salissures dans l’immeuble. Si cela se produit, le bailleur adressera une mise en demeure de faire cesser les nuisances. Faute d’effets, le bail peut être résilié.

Sébastien Sautebin