Facebook, Instagram, Twitter, Google et moi

Facebook, Twitter, Instagram ou Google+: des centaines de millions d’internautes utilisent les réseaux sociaux à travers le monde. Pourtant, la grande majorité d’entre eux passe comme chat sur braise sur les conditions générales de ces sites. A leur décharge, force est de reconnaître qu’elles sont le plus souvent interminables et totalement incompréhensibles pour le commun des mortels.

Ce qui est écrit

Pourtant, le simple fait de s’inscrire sur ces plateformes implique l’acceptation tacite de leurs conditions. Autrement dit, on conclut un contrat avec Instagram et compagnie d’un simple clic et sans forcément sans apercevoir! Or, ce tout petit geste réserve des surprises de taille, notamment pour le droits des internautes sur les photos et les vidéos qu’ils ont eux-mêmes réalisées et, ensuite, partagées en ligne.
Certes, Facebook déclare qu’on demeure propriétaire de ses œuvres. Et Google indique que l’auteur conserve tous ses droits de propriété intellectuelle sur les contenus. Quant à Instagram, il précise ne pas être «propriétaire» de ce qui est publié sur sa plateforme. Twitter, enfin, souligne que les utilisateurs conservent tous les droits sur les contenus qu’ils soumettent, postent ou publient.

Ce qui est vrai

En théorie, pas de quoi peindre le diable sur la muraille. Or, rien n’est moins sûr! En effet, en acceptant ces fameuses conditions générales, on accorde aux quatre réseaux, ainsi qu’à leurs partenaires, une licence les autorisant à modifier et à utiliser gratuitement, dans le monde entier et sans limites de temps les contenus mis en ligne.

Ainsi, Twitter précise avoir le droit de «reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, afficher (…) le contenu sur tout support». Par le biais de cette licence, vous autorisez donc la plateforme à rendre vos tweets disponibles au reste du monde et vous acceptez également que d’autres utilisateurs en fassent de même.

Facebook, Google+ et Instagram ont prévu des clauses similaires. «En clair, résume François Charlet, juriste spécialisé en droit des nouvelles technologies de l’information, vous restez légalement propriétaires de vos contenus, de vos photos et de vos vidéos, mais, dans les faits, vous cédez vos droits de reproduction au réseau social. Qui peut alors les commercialiser comme il le souhaite et sur le nombre de supports qu’il entend.»

Et ce n’est pas tout! Vous consentez aussi à ce que le réseau social sur lequel vous naviguez octroie des sous-licences à des tiers. Ceux-ci seront alors autorisés à utiliser ce que vous avez posté. Il n’est, par conséquent, pas exclu que, un jour, vos paysages de vacances soient utilisés à des fins commerciales.

Moralité: publier des photos sur les réseaux sociaux n’est pas aussi anodin qu’il n’y paraît. «Dès le moment où vous vous inscrivez sur ces plateformes, rappelle François Charlet, vous n’avez plus aucun droit, si ce n’est celui d’être l’auteur de ce que vous postez.» Pas moyen de contourner ces pratiques: si elles vous rebutent, la seule et unique solution consiste alors ne jamais ouvrir de compte sur l’un de ces réseaux.

Partage: oui, mais…

Facebook, Instagram ou encore Twitter ont dès lors pratiquement tous les droits sur vos photos. En revanche, vous n’en avez pas sur celles des autres internautes, notamment de les partager sans respecter les règles d’usage en la matière.

Certes, tant qu’il reste dans le site initial, le partage est autorisé. Vous pouvez retweeter une photo sur Twitter, par exemple, ou encore utiliser la fonction «partage» sur Facebook. Mais il vous est interdit de prendre cette même photo sur Twitter pour la publier ensuite sur votre compte Instagram ou sur votre site personnel sans obtenir l’autorisation préalable de l’auteur du cliché. L’Agence France Presse (AFP) et son partenaire Getty Images l’ont d’ailleurs appris à leurs dépens en novembre 2013. Ces deux sociétés ont été condamnées à verser 1,2 million de dollars de dommages-intérêts au photographe haïtien Daniel Morel pour avoir vendu illégalement à d’autres médias des photos qu’il avait postées sur Twitter.

Chantal Guyon