Séjour à l’étranger et prévoyance

Les parcours professionnels compliquent parfois la gestion de la prévoyance. Prenons le cas de Jacqueline, médecin dans le canton de Vaud, qui se rend à Londres durant une année, afin de se perfectionner. Que va-t-il advenir de son AVS, de son 2e pilier et, éventuellement, de sa prévoyance privée pendant cette période? Les réponses diffèrent en fonction de l’établissement ou non d’un nouveau domicile ou encore de la provenance du salaire.

AVS/AI

Pour l’assurance obligatoire, il convient de différencier deux cas.
• Séjour de courte durée (voyage, études)
S’il n’y a pas volonté de s’installer durablement, le domicile reste en Suisse et les personnes sont ainsi obligatoirement assurées.

• Long séjour avec domicile à l’étranger
Un travailleur peut continuer de cotiser au 1er pilier lorsqu’il est détaché par une entreprise dans un pays membre de l’UE, de l’AELE ou partenaire de la Convention de sécurité sociale, mais pour une durée maximale de six ans.

Les Suisses ou les ressortissants de l’UE ou de l’AELE ont également la possibilité de s’affilier à l’AVS/AI facultative à condition d’avoir été assurés pendant les cinq années précédant le départ.

Dans les autres situations, il conviendra de contracter l’assurance sociale du pays de destination.

2e pilier

Lors d’un séjour temporaire, le travailleur reste généralement affilié à sa caisse de pension et peut continuer de verser des cotisations libres.

Il existe également la possibilité de s’inscrire à la Fondation institution supplétive LPP et de verser des contributions libres.

Pour un séjour plus long et avec un employeur sur place, c’est le système de financement des retraites du pays en question qui fera foi.

3e pilier

Dans le cas de notre médecin, pas de problème, pour autant que son année à l’étranger ne commence pas pile poil le 1er janvier et se termine le 31 décembre! En effet, du moment qu’elle a touché un salaire en Suisse durant une année civile, si minime soit-il, elle a le droit de verser le montant maximal (6768 fr. en 2015) sur son compte bancaire 3a ou de payer la prime d’une assurance vie liée.

Mais, si le séjour inclut une année civile entière, elle devra provisoirement suspendre son versement, ce qui ne pose pas de problème sur un compte bancaire 3a. En revanche, cela se complique avec une assurance vie liée, qui oblige à un versement de prime sans interruption. L’expérience montre que certaines compagnies ne sont pas trop regardantes et acceptent de poursuivre le contrat, mais c’est à bien plaire… Et, de toute façon, les versements ne pourront pas être déduits des impôts (lire notre article «Déduction 3a impossible sans revenu», TCF 10/2015).

Rappelons, enfin, que ce n’est que lors d’un départ définitif de Suisse que le 3e pilier lié peut être résilié.

LD