Smartphone bradé, abonnement caché

«J’ai vu dans une publicité une offre pour un smartphone à 1 fr. Malheureusement, je ai réalisé trop tard que l’achat de l’appareil comprenait un abonnement avec un opérateur Y. Or, j’ai déjà un abonnement mobile auprès de l’opérateur X. Puis-je annuler l’abonnement Y?»

En principe, non.

C’est en effet le principe de la liberté contractuelle qui régit le domaine des abonnements de téléphonie. Il n’est donc juridiquement pas exclu d’être titulaires de plusieurs contrats auprès de plusieurs opérateurs différents. Autrement dit: le fait d’avoir contracté un abonnement chez Y ne rend pas caduc votre abonnement préexistant chez X.

Seule solution  voir dans les conditions générales de l’abonnement Y s’il est possible de résilier ce contrat immédiatement. Soyez toutefois conscient que:

1) l’opérateur n’a aucune obligation de prévoir une possibilité de résiliation anticipée et pourrait exiger que vous gardiez l’abonnement jusqu’à son échéance;

2) si une telle possibilité existe, elle risque d’être assortie d’une taxe.

En outre, le sort du smartphone – son prix sans abonnement, notamment – dépendra des conditions générales de l’opérateur Y.

Kim Vallon