Le bruit de la campagne

Fuir le vacarme de la ville pour être réveillé, en pleine nuit par les cloches des vaches, le comble! Même s’il ne s’agit finalement que d’exceptions confirmant la règle, la campagne n’est pas toujours un havre de paix. Et, si d’aucuns trouveront dans le tintement du clocher ou le cocorico du coq la douce expression de la vie champêtre, on conviendra que la situation devient gênante lorsque les cloches des vaches du pré voisin vous réveillent la nuit en vous donnant l’impression que ces dernières broutent dans votre salon. Une question de sensibilité personnelle, bien sûr, mais aussi de volume de l’émission sonore incriminée et de votre proximité avec cette dernière.

L’Office fédéral de l’environnement (OFEV) recommande de s’efforcer, en premier lieu, de trouver une solution avec l’autre partie. «Si ces efforts ne produisent aucun résultat, il faut prendre contact avec les autorités communales, qui sont généralement chargées de l’exécution des dispositions légales dans ce domaine», poursuit l’OFEV. On notera aussi que, dans chaque canton, une autorité de protection de l’environnement, compétente en matière de bruit, peut être consultée le cas échéant. Un joli filet, somme toute, qui n’empêche pas certaines affaires de finir devant les tribunaux, parfois jusqu’au Tribunal fédéral!

Au cas par cas

Dans la pratique, l’ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB) n’a prévu ni valeur limite d’exposition ni méthode d’évaluation de ces nuisances, qualifiées de bruit quotidien. «L’approche se fait donc au cas par cas», souligne Anne-Christine Favre, professeure à la Faculté de droit de l’Université de Lausanne. La jurisprudence du Tribunal fédéral indique qu’il faut tenir compte de différents éléments, comme la fréquence des événements sonores.

Certains bruits constituent de façon intrinsèque le but de l’activité. C’est le cas, notamment, des cloches des églises. Les interdire reviendrait ainsi à prohiber l’activité en tant que telle. Peu désireux de condamner aux poubelles de l’histoire le chant du coq ou les tintements des cloches des vaches, les tribunaux se sont contentés, au besoin, de restreindre les horaires d’activité. Cela a été le cas d’un paysan de Wald (ZH), sommé d’enlever les cloches de ses bovins durant la nuit (lire encadré) ou encore des propriétaires alémaniques d’un coq un peu trop enthousiaste. Le TF a estimé que «l’intérêt des défendeurs, procédant d’un hobby, à la garde d’un coq est nettement moins importante que l’intérêt des voisins à la tranquillité nocturne». Ils ont donc été priés de rentrer leur gallinacé entre 20 h et 7 h du matin!

L’importance de la tradition

«En ce qui concerne les cloches des églises, explique Anne-Christine Favre, le TF a parfois estimé que les sonneries étaient trop fréquentes et qu’il fallait donc les limiter, mais d’autres fois que cela n’était pas suffisamment dérangeant par rapport au poids de la tradition.» Un citoyen, incommodé par le clocher de Gossau (ZH) qui sonne tous les quarts d’heure, y compris la nuit, a ainsi été débouté par la Cour suprême.
Et les fêtes de village? Un «rurbain» délicat de l’oreille pourrait-il carrément obtenir leur suppression? D’une manière générale, la nuisance est considérée comme raisonnable lorsqu’il s’agit d’activités limitées dans le temps et peu fréquentes correspondant à l’usage local. «Dans le cadre d’un «Banntag», une fête populaire donnant lieu à des tirs à blanc pendant deux jours, le TF a eu une attitude très pragmatique, relève Anne-Christine Favre. Les juges ont admis que le bruit était très important, mais ils ont considéré que les festivités ne duraient que deux jours et que les personnes incommodées pouvaient soit quitter le village pendant cette période, soit utiliser des tampons auriculaires!»

Sébastien Sautebin