Une épargne imposée deux fois

C’est peu avant de découvrir notre article «Surprise à la retraite» (TCF 1/2015) que Daniel Egloff, de Beurnevésin, a jeté l’éponge et renoncé à recourir au Tribunal cantonal jurassien. Lui aussi a opté, sans l’avoir programmé, pour une retraite anticipée et n’a plus pu déduire de son revenu imposable les cotisations de son assurance vie 3a. Pas drôle, mais normal: il l’admet donc. En revanche, la double imposition (impossibilité de déduire ses trois dernières primes annuelles, puis taxation de ces mêmes primes incluses dans le capital de prévoyance au moment du retrait) lui reste en travers de la gorge! D’autant que, nous rappelle-t-il, le Tribunal fédéral a laissé la porte ouverte, en concluant, dans une affaire où les primes alimentant un compte 3a ne pouvaient pas non plus être déduites, que l’autorité fiscale devait offrir à la recourante la possibilité de «transformer ce compte en une forme d’épargne traditionnelle»*. Or, ajoute notre lecteur, personne n’est imposé lorsqu’il va retirer de l’argent sur ce genre de compte! Mais pour l’expliquer à qui de droit en justice, il lui aurait fallu faire une avance de frais dépassant la valeur du litige. Il y renonce donc, à regret…

*ATF 119 1a 241.