Calme blanc

«J’habite dans un immeuble qui donne sur un chemin privé, mais très fréquenté. Lors d’abondantes chutes de neiges, le propriétaire procède au déblaiement à l’aide d’engins bruyants à partir de 3h du matin déjà. En a-t-il le droit?»
Oui. Certes, le locataire doit pouvoir profiter paisiblement de l’objet loué et n’être pas dérangé dans son repos. A cet égard, le bailleur veillera à ce qu’il ne subisse pas de nuisances injustifiées, notamment sonores, qui pourraient faire obstacle à ce droit. Cependant, le propriétaire a également l’obligation légale d’entretenir son immeuble, plus particulièrement celle de prendre toutes les mesures utiles et proportionnées pour éviter au maximum les accidents. Si le déneigement de nuit s’impose pour garantir aux usagers des va-et-vient plus sûrs sur la route ou aux abords de la maison dès l’aube, le bruit engendré par un déneigement doit être toléré par les habitants, car les circonstances sont exceptionnelles.

Silvia Diaz