Détail manquant

«J’ai fait faire une robe sur mesure dans un atelier. Dans le bon de commande, il est clairement mentionné que je pourrai disposer d’une copie des patrons ayant servi pour la robe. Le vêtement est terminé, l’artisan m’a envoyé la facture mais sans la copie des patrons, qu’il ne veut plus me donner. Que puis-je faire?»

Dans la mesure où le bon de commande stipule expressément qu’une copie des patrons vous sera remise avec la robe, il s’agit d’un élément essentiel au contrat.

En refusant de vous remettre un exemplaire de ces pièces, le couturier ne remplit pas complètement ses obligations découlant de l’accord passé avec vous. Sa part du contrat – confectionner une robe et vous fournir une copie des patrons – n’étant pas totalement honorée, vous êtes juridiquement en droit de refuser d’effectuer la vôtre – le paiement du prix.

Toutefois, le mieux en l’état serait de tenter de trouver un accord avec l’artisan, car si chacun campe sur ses positions, seul un juge pourra trancher la question. Or, il vaut mieux réfléchir à deux fois avant de saisir la justice, les coûts d’une procédure – et le temps perdu – s’avérant souvent plus élevés que le gain escompté.

Kim Vallon