Habitez-vous sur un site pollué?

Du radium dans le sol biennois et, peut-être, dans des bâtiments ayant servi d’ateliers d’horlogerie; des jardins et des terrains de camping qui contiennent du mercure en Valais; des potagers plantés sur 270 000 m3 d’ordures à Onex (GE); du plomb sur un terrain en zone à bâtir à Boudry (NE), de l’arsenic en zone agricole à Romont (FR)… Ces quelques exemples révèlent l’ampleur de la pollution du sol en Suisse. Les chiffres officiels sont effrayants: notre pays compte 38 000 sites pollués!

Sur mandat de la Confédération, les cantons ont établi, dès 1998, des cadastres des parcelles touchées et averti les propriétaires (lire encadré). Ces données sont accessibles librement sur internet (taper: «Cadastre des sites pollués» et le nom du canton dans un moteur de recherche).

Cartes alarmistes

Un petit tour sur celui du canton de Vaud, qui compte 2800 sites, est assez édifiant. La ville de Lausanne, par exemple, est parsemée de gros ronds bleus, comme si la pollution irradiait autour des adresses signalées. «Ce n’est pas le cas, rassure Gérald Burnier, responsable du dossier pour les aires d’exploitation polluées à la Direction générale de l’environnement. Ces ronds ont un diamètre de 100 mètres, mais ils n’indiquent, en fait, souvent qu’une toute petite zone, par exemple une partie d’une ancienne station-service.» Faut-il tout de même s’en inquiéter? «La population ne risque rien du tout. Les sites pollués concernent des activités industrielles ou artisanales qui ont laissé des traces dans le terrain, mais ne nécessitent ni surveillance ni assainissement. Si l’on creuse, il y aura peut-être un surcoût lié aux traitements des matières polluées, mais pas nécessairement.»

En fait, seule une petite partie des 38 000 parcelles – environ 4000 tout de même – doivent être assainies à cause du danger qu’elles représentent. On parle alors officiellement de sites contaminés. «Les mesures d’assainissement sont destinées à empêcher, à long terme, que des quantités inadmissibles de polluants ne s’échappent dans l’environnement, explique l’Office fédéral de l’environnement (OFEV). Elles ont pour but d’éliminer le danger durablement». Une partie des parcelles a déjà été nettoyée par les cantons.

Si vous souhaitez savoir de quoi il retourne pour un terrain ou un bien immobilier que vous convoitez, ou simplement pour votre lieu de résidence actuel, il suffit de consulter le cadastre sur internet. Certains cantons mentionnent simplement qu’il s’agit, le cas échéant, d’un «site pollué pour lequel on ne s’attend à aucune atteinte nuisible ou incommodante». D’autres, comme Vaud, indiquent le genre d’activité (station-service, atelier de teinture, etc.), mais pas la pollution réelle, qui est inconnue.

Autorisation cantonale obligatoire

Existe-t-il un risque d’acheter une parcelle polluée sans savoir qu’elle l’est? «Auparavant, je faisais toujours consigner par les parties que l’immeuble n’est pas inscrit au cadastre, explique Jean-Christophe Delafontaine, président de l’Association des notaires vaudois. Depuis le 1er juillet, la loi fédérale sur la protection de l’environnement exige que le transfert de n’importe quel site enregistré au cadastre soit soumis à approbation de l’autorité cantonale compétente.»

L’OFEV se veut, quand à lui, rassurant: «Il ne faut pas s’alarmer dès qu’un site figure dans le cadastre. Dans bon nombre de cas, il est possible d’estimer assez précisément l’éventuel coût écologique. Il s’agira, par exemple, d’un site pollué ne nécessitant ni assainissement ni surveillance, et où une quantité connue de déchets devra simplement être triée et éliminée à l’occasion d’un projet de construction.»

Sébastien Sautebin