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«Le commandement de payer que j'ai envoyé a été frappé d'opposition totale. La situation fait que je dois maintenant m'adresser au juge de paix, comment faire concrètement?»

Effectivement, pour pouvoir continuer la poursuite, vous devez faire annuler l’opposition de votre débiteur. A cet égard, la procédure dépendra du genre de document prouvant le bien-fondé de votre créance que vous avez en votre possession.

Si vous disposez d’un jugement exécutoire (c’est-à-dire un jugement qu’on ne peut plus attaquer, contre lequel il n’y a plus de recours possible), vous pouvez demander la mainlevée définitive de l’opposition.

Si vous disposez d’une reconnaissance de dette signée (par exemple un contrat de vente signé), vous pouvez demander la mainlevée provisoire. Celle-ci deviendra définitive si votre débiteur ne dépose aucun recours ou s’il n’est pas en mesure d’apporter la preuve qu’il ne vous doit rien.

Concrètement, il vous faut envoyer la requête de mainlevée au juge de paix compétent, accompagnée des preuves dont vous disposez pour attester du bien-fondé de votre créance.

Kim Vallon