Des cafards plein la cave…

«Je vis dans immeuble très ancien. Les caves sont infestées de cafards. Peu concerné, le bailleur propose de laisser en l’état ou de diviser les frais d'assainissement entre tous les appartements. Dois-je me résigner à payer pour cette désinfection?»

Non. La présence de parasites ou de rongeurs est un défaut de la chose louée, auquel le bailleur doit remédier sans tarder, même si seuls les locaux communs ou les caves sont concernés (art. 259a et suivants du Code des obligations et art. 16 des règles et usages locatifs vaudois).

Ces frais peuvent, en théorie, être mis à la charge d’un locataire, mais seulement s’il est responsable de la colonisation d’insectes indésirables (tel peut être le cas par exemple si un terrariophile amateur élève des blattes chez lui pour nourrir ses lézards).

S’il est impossible de désigner un responsable, et un lien de cause à effet direct, le propriétaire ne peut pas partir du principe que tout le monde doit payer et répartir la facture d’assainissement entre tous les «suspects». De simples soupçons ou des présomptions basées sur des idées préconçues ne suffisent pas non plus. Le bailleur ne peut ainsi pas présumer que la présence de cafards est forcément causée par une mauvaise hygiène des lieux.

Silvia Diaz