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Alcool au volant, assureur au tournant
En prenant le volant avec un verre dans le nez on risque, en cas d’accident, de voir ses prestations d’assurances sérieusement réduites. En Suisse comme à l'étranger.
Provoquer un accident en état d’ébriété est considéré comme une faute grave en Suisse. Qui roule au volant de son auto ou au guidon de sa moto avec plus de 0,5 g/l s’expose logiquement à des sanctions policières. Mais pas seulement. En cas d’accident, les assurances vont immanquablement se retourner contre le conducteur fautif, dans la mesure où ce dernier est réputé avoir contribué au sinistre contre lequel il est assuré et/ou en avoir aggravé les conséquences.
La sanction des assureurs peut se situer à plusieurs niveaux. L’assurance casco pourra tout d’abord réduire ses prestations en cas de dégâts à son propre véhicule, en fonction du degré de la faute. En cas de dommage causé à des tiers, ensuite, l’assurance responsabilité civile va se retourner contre son client fautif pour récupérer une partie des dédommagements versés à autrui.
De plus, si l’assuré exerce une activité lucrative (de huit heures par semaine ou davantage), l’assurance accident de son employeur prendra, certes, les frais de guérison à sa charge. Mais, en revanche, elle réduira considérablement les indemnités journalières ou d’invalidité. Il en va de même des prestations supplémentaires accordées par d’éventuelles assurances complémentaires, selon ce qui est prévu dans la police.
La législation Suisse fixe la limite au-delà de laquelle on n’est plus apte à conduire à 0,5 grammes d’alcool par litre de sang. Mais attention sur la route des vacances, car la tolérance varie d'un pays à l'autre.
Situation en Europe, tirée du site du TCS
> Limite maximale à 0,8‰
- Grande-Bretagne
Lichtenstein
Malte
> Limite maximale à 0,5‰
- Allemagne(0‰ pour les conducteurs de moins de 21 ans et les nouveaux conducteurs durant la période d'essai)
- Autriche
- Belgique
- Chypre
- Danemark
- Espagne (0,3‰ pour les personnes titulaires du permis depuis moins de 2 ans et certains professionnels)
- Finlande
- France
- Grèce (0,2‰ pour les nouveaux conducteurs qui possèdent leur permis de conduire depuis moins de 2 ans, pour les motocyclistes)
- Irlande (0,2‰ pour les personnes titulaires du permis depuis moins de 2 ans et certains professionnels)
- Islande
- Italie (0‰ pour les nouveaux conducteurs qui possèdent leur permis de conduire depuis moins de 3 ans)
- Lettonie (0,2‰ pour les nouveaux conducteurs qui possèdent leur permis de conduire depuis moins de 2 ans.)
- Luxembourg (0,2‰ pour les nouveaux conducteurs qui possèdent leur permis de conduire depuis moins de 2 ans.)
- Macédoine
- Monténégro
- Pays-Bas (0,2‰ pour les nouveaux conducteurs qui possèdent leur permis de conduire depuis moins de 5 ans.)
- Slovaquie (0‰ pour les jeunes conducteurs de moins de 24 ans)
> Limite maximale à 0,4‰
- Lituanie
> Limite maximale à 0,3‰
- Bosnie-Herzégovine (0‰ pour les conducteurs de moins de 21 ans et pour les nouveaux conducteurs qui possèdent leur permis de conduire depuis moins de 3 ans)
> Limite maximale à 0,2‰
- Norvège
- Suède
- Pologne
> Aucune tolérance 0,0‰
- Albanie
- Arménie
- Azerbaïdjan
- Biélorussie
- Estonie
- Géorgie
- Hongrie
- Moldavie
- Roumanie
Russie - Slovaquie
- Tchéquie
- Ukraine
Philippe Chevalier
