Soupe macabre

«Le jour d’Halloween, je me suis laissé tenter par de la soupe à la courge offerte aux clients dans un centre commercial. Elle contenait malheureusement une petite pierre et je me suis cassé une dent. L’assurance accident prend-elle ces frais en charge?»

Dans votre cas, oui. L’article 4 de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) définit l’accident comme une «atteinte dommageable soudaine et involontaire, portée au corps par une cause extérieure extraordinaire». Il ne suffit ainsi pas que la cause de l’accident soit extérieure (par exemple, une pierre dans la soupe). Il faut au surplus que celle-ci soit extraordinaire, c’est-à-dire être vraiment imprévisible pour la victime. Les Tribunaux ont souvent eu à examiner ce genre de cas.

L’intervention de l’assurance accident est exclue s’il fallait s’attendre à la présence de corps étrangers dans la nourriture et manger avec précaution: tel est le cas, par exemple, si votre dent se heurte à une figurine dans une galette des rois ou à un grain de maïs non éclaté dans du pop corn. Si, par contre, l’élément incriminé n’avait vraiment rien à faire là, l’assuré peut demander à ce que ces frais dentaires soient pris en charge. Tel est le cas s’il se blesse, par exemple, avec un noyau de cerise dans un paquet de cerises dénoyautées. Une pierre n’est pas non plus un élément qu’on peut s’attendre à trouver dans de la soupe à la courge, contrairement à une soupe aux pois ou aux lentilles. Il ne faut pas donc pas hésiter à vous montrer persuasif envers votre assureur, et surtout, garder l’objet qui vous a causé du tort pour prouver vos dires.

D’autre part, et dans la mesure où la grande surface a commis une faute dans la préparation de sa soupe, elle peut également être poursuivie en responsabilité pour tout ou partie de vos frais dentaires.

Silvia Diaz