Contrefaçons, gare à la douane!

Acheter une fausse Breitling Navitimer pour 50 fr. dans un marché de Bangkok, l’idée tente plus d’un touriste. Mais gare au retour de vacances, à l’aéroport! Les douaniers suisses veillent. L’an passé, ils ont saisi des contrefaçons à 2624 reprises dans les bagages des voyageurs, un chiffre en nette augmentation.

Dans notre pays, toutefois, la loi exclut expressément toute sanction pénale lorsque l’importation est faite à des fins privées. Les contrevenants ne risquent donc pas d’amende, contrairement à nos voisins italiens et français, où les législations prévoient des peines pécuniaires sévères, basées sur la valeur des objets originaux.

En revanche, les douanes suisses possèdent des accords avec quelque 80 marques et leur communiquent systématiquement les cas d’infraction, même s’il s’agit d’un simple souvenir acheté pour un usage privé. Les fonctionnaires retiennent les faux produits et les détruisent sur requête du titulaire des droits, tandis que ce dernier intente de son côté une procédure auprès du voyageur. Le plus souvent, la marque demande des dommages-intérêts de plusieurs centaines de francs et exige du contrevenant qu’il signe un document l’engageant à ne pas récidiver. Dans le pire des cas, l’affaire peut aller jusqu’au tribunal civil.

En Suisse romande, près de 80% des contrefaçons sont découvertes à l’aéroport de Genève-Cointrin, précise Michel Bachar, porte-parole des douanes de Romandie. Et les agents ont trouvé de tout: téléphones portables, parfums, montres, etc.