Quand la fenêtre prend la douche

«C’est le pot de terre contre le pot de fer», proteste Michèle*. La septuagénaire occupe avec son époux Roland* un bel appartement de 5 pièces à Lausanne depuis 1979, date de la construction de l’immeuble. Seule ombre au tableau: les fenêtres d’origine ne sont plus de toute première jeunesse. «Nous avons écrit à la gérance pour demander le remplacement de trois d’entre elles qui ferment difficilement et qui ne sont plus vraiment étanches», raconte notre lectrice.

Depuis quelque temps, la fenêtre de la salle de bain est même dans un tel état de vétusté qu’il est impossible de l’ouvrir. A tel point que le maître d’état envoyé par le propriétaire pour faire un devis est tombé dans la baignoire en tentant de manœuvrer la poignée! «Il a essayé de se rattraper à la douche, cassant dans sa chute le pommeau qu’il a fallu remplacer», raconte Michèle.

Cette mésaventure n’a guère ému le bailleur qui refuse, pour l’instant, tout investissement dans l’appartement. Dans une première lettre, le propriétaire explique qu’il n’est pas disposé à donner suite à cette requête dans la mesure où il compte entreprendre des travaux de rénovation conséquents de son parc immobilier. Le locataire étant revenu à la charge, une deuxième lettre confirme que «les fenêtres ne seront remplacées qu’au prochain changement de locataire».

Peur dans l’immeuble

Tétanisé par la crainte d’être mis à la rue dans un marché immobilier surchauffé, le couple refuse de témoigner à visage découvert ou d’aller plus loin. Dans l’immeuble, trois locataires ont en effet déjà reçu leur congé et l’ont contesté. Ils attendent, d’ici à septembre, le verdict du Tribunal des baux.

Quels sont dès lors les droits de ces lecteurs? Selon le Service juridique de Bon à Savoir, un locataire ne peut exiger de faire changer des fenêtres seulement parce qu’elles sont vieilles et n’isolent pas aussi bien que des neuves. En revanche, le propriétaire est contraint de faire le nécessaire pour que l’appartement loué soit en bon état. Une fenêtre doit ainsi pouvoir s’ouvrir et se fermer sans risques, surtout dans une salle de bain qu’il est important d’aérer régulièrement (lire encadré).

Michèle et Roland sont donc en droit de demander la remise en état de la fenêtre défectueuse. De son côté, le propriétaire ne peut reporter sine die l’intervention, sous prétexte de faire de gros travaux.

Si le bailleur campe sur ses positions, le couple peut donc, dans le cas présent, exiger la réparation des défauts et faire appel, au besoin, à la Commission de conciliation. Il est alors protégé contre une éventuelle résiliation du bail. C’est le cas généralement pour les congés représailles, et plus particulièrement durant toute procédure et les trois ans qui suivent.

Lorsque des travaux sont nécessaires, le locataire ne devrait pas participer aux frais de remplacement. A moins, et c’est toujours plus souvent le cas actuellement, que les nouveaux vitrages soient plus performants sur les plans thermique et phonique. Dans ce cas, ils apportent une plus-value au logement. Le bailleur est alors en droit de reporter, très partiellement, une partie des frais sur le loyer. L’augmentation, qui tient compte de plusieurs facteurs, ne devrait toutefois pas dépasser quelques dizaines de francs par mois pour le changement de toutes les fenêtres.

Claire Houriet Rime

*Noms connus de la rédaction.