Jamais sans mon ticket de caisse

«Bonjour Monsieur, la paire de ski flambant neuve sur le toit, vous l’avez achetée dans le magasin X de l’autre côté de la frontière? Non, en Suisse, bien sûr. Ok, mais pouvez-vous le prouver?» De telles scènes ont lieu tous les jours aux postes frontières du pays. Même si les douaniers semblent avoir déserté leurs guérites, les règles de dédouanement demeurent. Gare à l’amende!

Selon notre partenaire tessinois L’Inchiesta (édition de mai 2012), en 2011, les gabelous tessinois ont réclamés 51 certificats d’origines au passage en douane de produits d’apparence neuve. Deux fois sur trois, la preuve que l’achat provenait de Suisse a pu être fournie, sur le moment ou rétroactivement (dans un délai de 10 jours). Pour les autres, l’infraction supposée a débouché sur une amende.

Dans l’exemple de la paire de ski, si sa valeur a été estimée à 1000 fr. (calcul effectué sur la base du marché Suisse) et dans la mesure où son propriétaire n’a pas de preuve d’achat, ce dernier devra s’acquitter de la TVA (80 fr.) en plus d’une amende équivalent à deux fois la TVA, soit 160 fr. Au total, notre skieur imprévoyant aura laissé 240 fr. au passage de la douane.

Pour éviter de tomber dans le piège lors d’un voyage à l’étranger il faudrait emporter avec soi la preuve de tout achat dont la valeur est supérieure à la franchise de 300 fr. Y compris s’il s’agit d’un cadeau. La preuve peut avoir la forme d’une facture, d’un ticket de caisse ou de la quittance douanière attestant que le dédouanement a déjà été opéré.

Une autre solution consiste à remplir un formulaire à la douane au moment de quitter la suisse, formulaire sur lequel sera annoté les objets de valeur qui voyagent avec vous (montre, manteau de fourrure, bijoux etc). Enfin, on peut aussi faire poser gratuitement un plomb sur l’objet concerné, particulièrement si on est amené à faire régulièrement l’aller-retour avec, comme par exemple pour une bicyclette.

Philippe Chevalier