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8 RC pour maître d'ouvrage: mieux vaut prévenir que guérir
Pour éviter les mauvaises surprises lors de la construction ou de la rénovation de sa maison, il est conseillé de contracter une assurance spécifique.
Une tuile est si vite arrivée. La construction, la rénovation ou la transformation d’une maison réservent parfois de mauvaises surprises. Et les frais qu’engendre ce genre d’«incidents» peuvent rapidement atteindre des sommets! Pour que les pépins ne s’empilent pas comme des briques, le propriétaire a, par conséquent, tout intérêt à être solidement assuré avant le premier coup de pioche, sous peine de voir la réalisation de son projet gravement menacée. Deux types de couvertures s’imposent: l’assurance responsabilité civile (RC) du maître d’ouvrage et l’assurance travaux de construction.
Le responsable, c’est vous!
Fissures sur les murs, glissements de terrain ou encore tassement des fondations: tout chantier implique des risques pour les constructions voisines. La responsabilité civile (RC) du maître d’ouvrage permet de se prémunir contre les dommages matériels ou physiques que les travaux pourraient causer à autrui. Pour autant toutefois qu’aucune faute grave n’ait été commise, auquel cas, l’assureur pourrait réduire ses prestations. Elle fait également office de protection juridique en cas de litige.
Facultative, elle s’avère néanmoins indispensable. Y compris pour le propriétaire de la maison qui se cantonne généralement à observer l’avancée des travaux! En effet, ce dernier peut être tenu responsable de tout dommage causé à un tiers, du fait de son terrain ou de son immeuble, et peut donc être poursuivi en sa qualité de maître d’ouvrage, quand bien même aucune faute n’a été commise.
Un exemple? Des tuiles tombées du toit blessent grièvement le voisin qui est directeur de banque. Non seulement il faudra rembourser les frais médicaux dudit banquier, mais encore prendre en charge ses futures pertes de salaire. Et si, par malheur, il devient invalide, la facture sera encore plus salée.
Protéger aussi son chantier
La RC ne couvre en revanche pas les dégâts occasionnés au chantier lui-même, qui ne peuvent être imputés à aucun des intervenants. Ici, c’est l’assurance travaux de construction qui entre en jeu. La détérioration, la destruction ou le vol d’objets fixés à l’ouvrage en construction sont en principe assurés, même si les conditions générales varient d’un assureur à l’autre. Cela vaut également pour les frais de déblaiement, de démolition ou de reconstruction.
Attention: en cas de rénovation ou de transformation de l’habitation, la couverture de base de l’assurance travaux de construction ne s’étend pas aux dommages occasionnés à l’ouvrage existant (les parties de la maison non concernées par les travaux), ni aux échafaudages ou encore aux biens meubles (canapé, machine à laver, etc.). Ce risque peut être couvert moyennant la conclusion d’une assurance complémentaire.
Deux plutôt qu’une
S’il veut pouvoir dormir sur ses deux oreilles pendant toute la durée des travaux, le maître d’ouvrage a donc tout intérêt à contracter une RC et une assurance travaux de construction. D’autant que, comme le démontre notre comparatif, le surcoût occasionné est moindre par rapport aux montants investis dans le chantier. Exemple: pour la rénovation de la toiture et la réfection de la façade d’une villa située à Neuchâtel, devisées à 200 000 fr., les primes oscillent entre 94.70 fr. et 262.50 fr. pour la RC et entre 535.50 fr. et 937.65 fr. pour l’assurance travaux de construction (base + complémentaire) (voir tableau). Le montant doit être acquitté en une fois, avant le début du chantier.
Quelques mots sur le grand absent de notre pointage: Helvetia a refusé d’y participer, sous prétexte que la compagnie est actuellement en train de réadapter ses tarifs. Gageons que la demande d’un client lambda n’aurait certainement pas reçu la même réponse!
Tarifs variables
Les tarifs varient en fonction de nombreux critères, comme le montant de la franchise, mais aussi le type de construction, la nature du sol ou encore la distance avec les bâtiments voisins et la pente du terrain.
Le coût ne doit toutefois pas être l’unique critère de choix. Certaines clauses des conditions générales sont en effet plus restrictives que d’autres. D’où l’importance de demander une offre auprès de plusieurs compagnies avant de se décider.
Il est judicieux enfin de contracter également une assurance durée de construction pour couvrir les dommages causés par le feu ou les éléments naturels. Obligatoire dans les cantons dotés d’un Etablissement cantonal d’assurance (ECA), elle reste facultative à Genève, dans le Valais et au Tessin.
Chantal Guyon
Pour télécharger le tableau comparatif, se référer à l'encadré au-dessous de la photo.
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