Frais de douane et TVA

De nombreux produits de hardware américains (électronique, optique, instruments scientifiques) voient souvent leur prix exploser rien qu'en traversant l'Atlantique... Par exemple, les jumelles Pentax 10 x 43 DCF SP, appréciées des ornithologues, coûtent 619 fr. aux Etats-Unis, et entre 979 fr. et 1229 fr. en Suisse. Commander là-bas se justifie donc, d'autant que le dollar est au plus bas. Et inutile de perdre du temps sur des comparateurs: seuls les DVD, les jeux et les petits accessoires sont vendus à des prix différents selon le marchand. Pour les appareils, le prix est le même, au dollar près, de la Floride à l'Alaska: celui fixé par le fabricant. Comme pour les achats fait dans l'UE, il reste à prendre en compte les taxes de douane, la TVA et les frais de port, qui sont élevés - comme en Suisse!

Base de calcul: le prix et les frais

Les colis en provenance des Etats-Unis font toujours l'objet d'un dédouanement commercial dans la mesure où ils ne sont pas acheminés par voie de surface. Cela est dû au fait que la poste américaine (US Postal Services) a choisi General Parcel comme partenaire logistique ainsi que pour le dédouanement des colis Priority et exprès dans toute l'Europe. Dans les cas où les envois sont passibles de taxes (douane et TVA), un montant de 26 francs est facturé pour les frais de dédouanement et de traitement.

Pour un colis venant des Etats-Unis, c'est la valeur de la marchandise augmentée de tous les frais qui compte pour déterminer la TVA: la douane rajoute les frais de transport à la facture, ainsi que des frais de dédouanement.

Les envois ci-après peuvent être importés des Etats-Unis en franchise de douane et de TVA (et donc sans paiement de frais de dédouanement et de traitement):

- Envois privés: colis envoyés entre particuliers avec un contenu déclaré comme "cadeau" et dont la valeur ne dépasse pas 100 francs.

- Envois commerciaux: colis de sociétés destinés à des particuliers ou des commerces dont la valeur (frais de transport et de dédouanement inclus) ne dépasse 65 francs.

Pour payer moins, on peut prendre l'option de se faire envoyer la marchandise par bateau, qui est une voie «normale» et non «prioritaire». Non seulement les frais de transport sont moindres, mais également les frais de dédouanement, facturés 10 fr. seulement. Le délai de livraison passe alors de 3 jours à 4 à 8 semaines.

TVA: la valeur d'exemption varie

C'est la valeur de la TVA, et non celle de la marchandise, qui détermine si un colis est soumis à la TVA. Or, le montant de la TVA doit dépasser 5 fr. pour qu'un colis puisse être taxé. Pour les marchandises usuelles, pour lesquelles la TVA est à 7,6%, cela correspond à une valeur de marchandise de 65 fr. Mais pour les livres, qui sont taxés à 2,4%, la valeur d'exemption s'élève à 208 fr.