Modèle de contrat pour le prêt d'une voiture

Parties et objet du prêt
Les parties contractantes, à savoir
Le propriétaire: _____________________________________
L'emprunteur: ______________________________________

Concluent le contrat suivant:
P prête à E, pour une période d'utilisation fixée à l'avance, son véhicule
Marque: ______________________________________________
No. De châssis: __________________________________________
Immatriculation: __________________________________________
Premières mise en circulation: _____________________________
Valeur à neuf: __________________________________________
En vue d'une meilleure exploitation du véhicule et d'une répartition des frais, au prorata des kilomètres parcourus.

Fonctionnement
Les parties tiennent un carnet de bord, dans lequel sont consignées les indications suivantes:
a) trajets:
* date
* kilométrages lors de la restitution du véhicule
* nombre de kilomètres parcourus
b) entretien et essence:
* date et kilométrage
* désignation (du carburant)
* quantité
* montant des dépenses
L'emprunteur s'engage à faire un usage soigneux et approprié du véhicule, ainsi qu'à consigner correctement dans le carnet de bord les indications requises.

Utilisation et entretien
Le propriétaire est en principe responsable de l'entretien, des réparations et du bon état de marche du véhicule.
La responsabilité de l'entretien et du bon fonctionnement du véhicule durant le trajet incombe à l'emprunteur. Ce dernier informe le propriétaire de tout dérangement ou incident. Le propriétaire décide seul ou seule des réparations et de l'entretien.
Après utilisation, l'emprunteur fait le plein, le véhicule est déposé à l'emplacement convenu et le carnet de bord mis à jour. Les papiers du véhicule et les clés doivent être déposés selon accord.

Coûts
L'utilisation du véhicule est facturée à l'emprunteur ____ fr. le kilomètre, de manière à couvrir les frais variables (et fixes) calculé selon un mode de calcul type (par exemple modèle ATE).
L'emprunteur verse un acompte de ____ fr. avant le départ. Le solde est à payer au plus tard le ------------, ainsi qu'une caution de _____fr. comme garantie en cas de sinistre.

Responsabilité
La personne responsable d'un accident ou d'un dommage doit assumer elle-même les frais de réparation. Ces coûts englobent les frais de réparation, la dépréciation éventuelle du véhicule, la perte de bonus et la franchise de l'assurance responsabilité civile pour véhicule à moteur, de même que l'éventuelle perte de bonus et l'éventuelle franchise de l'assurance casco. En cas de dommage total incombant à l'emprunteur, le propriétaire recevra une somme équivalent à la valeur du véhicule avant l'accident. Si les parties ne parviennent pas à s'entendre sur cette valeur, il sera fait appel à un expert automobile indépendant pour la déterminer.
Chaque conducteur répond se sa manière de conduire et prend en charge les coûts liés aux amendes éventuelles.
L'emprunteur ne peut donner le volant à une tierce personne sans l'accord du propriétaire.
L'emprunteur atteste être titulaire d'un permis de conduire valable et disposer d'une assurance RC privée incluant les risques liés à l'emprunt d'une voiture pour toute la durée prévue par le contrat, ainsi qu'une assurance accident.

Durée du contrat et résiliation
Le présent contrat est conclu pour un prêt pour une période allant de ______________ à ___________________.
Il peut être résilié avec un préavis de _______, par chacune des parties.

Le présent contrat entre en vigueur le ___________________________

Date, lieu: -------------------------------------------------------------
Signatures du propriétaire et de l'emprunteur.