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Résister à l’appel des sirènes?
Après avoir fait l’économie d’un transport en ambulance, une lectrice s’est vu refuser le remboursement de la quittance du taxi par son assureur maladie.
A l’automne 2009, Simone Mérillat trébuche en gare de Bienne et se fracture doublement le poignet. Des passants portent aussitôt assistance à la septuagénaire, prise d’une vive douleur et de malaises. Il est d’abord question d’appeler l’ambulance, mais un témoin de la scène – conscient des coûts ainsi engendrés – lui suggère plutôt le recours à un taxi. L’hôpital est proche et notre lectrice se décide à suivre ce conseil.
Par la suite, elle présente la quittance du taxi à sa caisse maladie qui, puisqu’elle est retraitée, couvre aussi ses frais d’accidents (lire encadré). Contre toute attente, celle-ci en refuse le remboursement. Pour Simone Mérillat, loin de faire une fixation sur un montant finalement raisonnable de 17 fr., il s’agit avant tout d’une question de principe: «Tout le monde se plaint des coûts de la santé, mais, quand on y prête attention, c’est nous qui en assumons les frais!»
La réaction de notre lectrice ne trouve cependant pas d’écho favorable dans la loi. En effet, l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS) ne fait mention d’aucun remboursement, par l’assurance maladie obligatoire (LAMal), de frais de transport autres que l’ambulance, et encore à certaines conditions seulement.
Participation de 50%
En cas de trajet ambulancier, la LAMal ne prend en charge que la moitié de la facture, après déduction de la franchise et jusqu’à concurrence de 500 fr. par année civile. Les tarifs dépendent du canton de domicile, de la distance parcourue, de la durée du transport et de la prestation médicale: difficile donc d’articuler un chiffre. A titre d’exemple, la Rega perçoit un montant forfaitaire de 725 fr. pour un transport en ambulance d’une durée maximale d’une heure, dans un rayon de 30 km. Dans le cas présent, on peut déduire que la participation de Simone Mérillat aurait sans doute approché les 200 fr. En faisant appel aux services d’un taxi, elle a donc pris la décision la plus économe, tant pour la santé publique que pour son propre porte-monnaie.
Transfert hospitalier
Faute de place en salle d’opération, notre lectrice a été transférée par ambulance de l’Hôpital de Bienne, où elle s’était rendue spontanément, à celui de Neuchâtel. Ces frais-là, d’un montant de 662 fr., sont considérés comme faisant partie du traitement hospitalier. Par conséquent, son assurance maladie les a entièrement pris en charge.
Frank-Olivier Baechler
