«Petit con», une injure

Lors d’un contrôle d’usage, un homme en état d’ivresse a traité un policier de «connard» et de «petit con de 30 ans», avant de le saisir au collet et de lui donner un coup de poing. Il a été condamné à une peine de 20 jours amende avec sursis pendant trois ans ainsi qu’à 500 fr. pour injure et violence contre les autorités.

Il a fait recours jusqu’au Tribunal fédéral, avançant notamment que le terme de «petit con» est très répandu et ne constitue pas une injure. Le TF est d’un autre avis: en l’occurrence, l’expression était manifestement propre à jeter un regard méprisant sur l’agent de police. Peu importe que, dans d’autres circonstances, elle puisse avoir une connotation différente.

Arrêt du TF 6B_602/2009