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Voyager avec ou sans passeport biométrique

En cas de oui le 17 mai, il ne sera pas obligatoire d’acquérir un passeport biométrique. Mais le Conseil fédéral pourra, à terme, introduire une carte d’identité biométrique.

La votation sur le passeport biométrique lance le débat sur la protection des données personnelles dans le cadre des contrôles d’identité (lire l’encadré). Mais quel que soit le résultat de la votation, les documents d’identité actuels resteront valables jusqu’à leur date d’échéance.

  • Le passeport 03 – Introduit, comme son nom l’indique, dès 2003, il est valable dix ans pour les adultes (5 ans pour les titulaires jusqu’à 18 ans, trois ans avant l’âge de trois ans). En cas de oui le 17 mai, les passeports émis aujourd’hui seront ainsi utilisables jusqu’en 2019 (pour les adultes).
  • Le passeport 06 – Ce passeport biométrique transitoire, avec une puce contenant les données d’identité (mais pas d’empreintes digitales), est valable cinq ans (trois ans pour les enfants de moins de trois ans). Il est nécessaire pour entrer aux Etats-Unis sans visa, à moins que l’on dispose d’un passeport 03 émis avant le 25 octobre 2006. Mais en cas de non le 17 mai, ce pays risque de réintroduire l’obligation du visa.
  • La carte d’identité – Valable pour la même durée que le passeport 03, elle suffit pour voyager dans l’Union européenne et dans bon nombre d’autres pays. Elle reste nécessaire pour se déplacer dans l’espace Schengen, même si les contrôles réguliers aux frontières ont été supprimés. En cas de oui le 17 mai, la carte d’identité subsistera en sa forme actuelle. Une version biométrique n’est pas à l’ordre du jour, mais le Conseil fédéral aura alors la compétence de l’introduire quand il le jugera utile.

Suzanne Pasquier


Pour télécharger le tableau, se référer à l'encadré au-dessous de la photo.