Que faire des articles non commandés?

«Je suis membre d’un club de lecture. Celui-ci m’envoie régulièrement ses «sélections», alors que je n’ai rien commandé. La plupart du temps, ces livres ne m’intéressent pas et je suis forcé de les renvoyer, ce qui me fait perdre du temps et me coûte des frais postaux. Etant donné que je n’ai pas demandé ces livres, suis-je vraiment tenu de retourner ces articles?»

Non. Une personne qui reçoit un article non commandé peut en disposer librement. La loi ne vous oblige ni à le conserver ni à le renvoyer, sauf si cet envoi est manifestement dû à une erreur: dans ce cas et dans ce cas uniquement, vous êtes tenus d’en informer l’expéditeur. 

Attention toutefois: si vous êtes membre d’un club de lecture, il est peut-être prévu dans les conditions d’adhésion que vous recevrez spontanément des livres en consultation, et que vous êtes tenu de les retourner s’ils ne vous intéressent pas. Si tel est le cas, ce
sont ces dispositions qui font foi. Assurez-vous donc que vous n’êtes pas soumis à une telle clause avant de ne plus retourner les livres au club de lecture. 

S. J.