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La ténacité, ça paie
Lorsque les services juridiques des assurances enserrent un assuré dans leur étau, rares sont ceux qui osent résister. Un de nos lecteurs l’a fait. Et le Tribunal vient de lui donner raison.
Sans avocat, sa bonne foi comme seul bâton de pèlerin, Marc Meury a donc finalement damé le pion à Visana après un bras de fer qui aura duré trois ans (lire BàS 4/2007*). Chapeau! Petit rappel des faits: victime d’une attaque cérébrale en Italie en 2004, la maman de Marc Meury est rapatriée en ambulance. En fouillant ses papiers, notre lecteur découvre qu’elle bénéficie d’une assurance vacances complémentaire Vacanza, de Visana. Il envoie à cette dernière le solde des frais de rapatriement, une partie ayant été prise en charge par l’assurance de base. Vacanza accorde 1813 fr. avant d’en exiger le remboursement. Selon ses conditions contractuelles, Marceline Meury aurait dû demander l’accord préalable du médecin-conseil de Vacanza avant d’être rapatriée. Surpris, Marc Meury se demande bien comment sa maman, alors incapable de communiquer, aurait pu faire une telle demande. Quant à lui, qui l’accompagnait, il ignorait alors tout simplement l’existence de cette complémentaire. Arguant de sa bonne foi, il refuse donc de rembourser.
Après moult péripéties, l’affaire s’est terminée devant le Tribunal cantonal jurassien. S’ils n’ont pas, aux yeux de M. Meury, statué sur le fond, à savoir comment fait-on pour contacter son assurance lorsqu’on en est physiquement incapable, les juges ont néanmoins donné raison à notre lecteur. Partant du constat qu’avant de verser l’argent, Vacanza n’avait à aucun moment contacté Mme Meury ou le médecin-conseil pour vérifier si ce dernier avait donné son aval au rapatriement, le tribunal a considéré que l’assurance avait payé volontairement la somme contestée et qu’elle ne peut donc en exiger le remboursement. Une belle victoire pour notre lecteur et une jurisprudence intéressante pour les assurés.
Sébastien Sautebin
